Mentions légales

# Mentions légales – ROYAL BUY

Dernière mise à jour : [à compléter]

## 1. Éditeur du site

Le site ROYAL BUY est édité par :

Nom : Vincent Branger  

Statut : [auto-entrepreneur / société – à compléter]  

Adresse : [à compléter]  

Email : [à compléter]  

Téléphone : [à compléter]  

Numéro SIRET : [à compléter]  

Numéro TVA intracommunautaire : [à compléter si applicable]

## 2. Hébergement

Le site est hébergé par :

Shopify Inc.  

Adresse : 151 O’Connor Street, Ottawa, Ontario K2P 2L8, Canada  

Site web : https://www.shopify.com

## 3. Propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu du site ROYAL BUY (textes, images, logos, design, etc.) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, distribution ou utilisation sans autorisation préalable est strictement interdite.

## 4. Données personnelles

Les données personnelles collectées sur le site sont utilisées uniquement dans le cadre de la relation commerciale (commandes, livraison, service client).

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- Suppression

- Opposition

Pour exercer vos droits, vous pouvez contacter : [email à compléter]

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## 6. Responsabilité

ROYAL BUY met tout en œuvre pour assurer l’exactitude des informations diffusées sur le site.

Toutefois, l’éditeur ne peut être tenu responsable des erreurs ou omissions, ni d’un mauvais usage des informations.

## 7. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français.

En cas de litige, les tribunaux français seront compétents.

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