Conditions générales de vente
# Conditions Générales de Vente – ROYAL BUY
Dernière mise à jour : [à compléter]
Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent les ventes réalisées sur la boutique en ligne ROYAL BUY, exploitée par Vincent Branger.
## 1. Objet
Les présentes CGV ont pour objet de définir les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente de produits proposés sur le site ROYAL BUY.
## 2. Produits
Les produits proposés à la vente sont décrits et présentés avec la plus grande exactitude possible.
Toutefois, de légères variations (couleur, taille, etc.) peuvent exister.
## 3. Prix
Les prix sont indiqués en euros (€) et incluent toutes les taxes applicables (TTC), sauf indication contraire.
ROYAL BUY se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment.
Le prix facturé est celui en vigueur au moment de la commande.
## 4. Commande
Toute commande passée sur le site implique l’acceptation pleine et entière des présentes CGV.
ROYAL BUY se réserve le droit d’annuler ou de refuser une commande en cas de litige avec le client.
## 5. Paiement
Le paiement est exigible immédiatement lors de la commande.
Les moyens de paiement acceptés incluent :
- Carte bancaire
- Autres moyens proposés via Shopify (ex : Apple Pay, etc.)
Les transactions sont sécurisées via les systèmes de paiement en ligne.
## 6. Expédition
Les commandes sont expédiées conformément à notre Politique d’expédition.
ROYAL BUY ne peut être tenue responsable des retards de livraison indépendants de sa volonté.
## 7. Droit de rétractation
Conformément à la législation en vigueur, vous disposez d’un délai de 14 jours à compter de la réception de votre commande pour exercer votre droit de rétractation.
Le produit doit être retourné :
- dans son état d’origine
- non utilisé
- dans son emballage d’origine
Les frais de retour sont à la charge du client sauf indication contraire.
## 8. Retours et remboursements
Après réception et inspection du produit retourné, un remboursement sera effectué sous un délai de 7 à 14 jours via le moyen de paiement initial.
ROYAL BUY se réserve le droit de refuser un retour si les conditions ne sont pas respectées.
## 9. Responsabilité
ROYAL BUY ne saurait être tenue responsable des dommages résultant d’une mauvaise utilisation du produit acheté.
## 10. Données personnelles
Les informations collectées sont nécessaires au traitement des commandes.
Elles sont traitées dans le respect de la confidentialité et ne sont jamais revendues.
## 11. Propriété intellectuelle
Tous les éléments du site ROYAL BUY (textes, images, logo, etc.) sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction est interdite sans autorisation.
## 12. Droit applicable
Les présentes CGV sont soumises au droit français.
En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute action judiciaire.
## 13. Contact
Pour toute question ou réclamation :
Nom : Vincent Branger
Boutique : ROYAL BUY
Email : [à compléter]
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En passant commande sur ROYAL BUY, vous acceptez sans réserve les présentes Conditions Générales de Vente.